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Art. 1 - ACCEPTATION DES CONDITIONS Le Client confirme d’être à connaissance, au moment de l’ordre, des termes et des conditions de vente publiées sur le site www.retrofootballclub.com et déclare expressément de les accepter sans réserves. Ces conditions pourront être modifiées en tout moment. Les conditions de vente valides sont celles applicables le jour de l’effectuation de l’ordre par le Client.
Art. 2 - DÉFINITIONSRetro Football Club: c’est l'enseigne du magasin en ligne et la marque de propriété de la maison Capra Alessandro.
Art. 3 - ENREGISTREMENTSite: www.retrofootballclub.com c’est le site qui s'occupe de la vente d'habillement football rétro. Client: personne physique ou juridique qui achète sur le site www.retrofootballclub.com en acceptant les conditions générales de vente. Ordre: formulaire de demande qui est affiché sur le site, compilé et envoyé. Produits, articles ou marchandise: biens en vente sur notre site, suivante les conditions générales de vente. Marchandise personnalisée ou produits personnalisés: biens modifiés ou caractérisés sure demande du client suivant des spécifiques indications (numéros, noms, etc.). Prix: compensation pour la vente des biens. Contrat: réalisé à distance dont l'objet est la vente des produits sur la base des conditions générales de vente. Formulaire de retraite: le formulaire à compiler et envoyer à Retro Football Club par le Client s’il veut exercer le droit de retraite. Formulaire Retours et remplacement: le formulaire que le Client devra compiler et envoyer à Retro Football Club en cas de défauts dans la marchandise reçue. Le Client n'est pas obligé à  s'enregistrer sur le site avant d’acheter les produits dans catalogue. La véridicité des données communiqués à Retro Football Club pendant l'enregistrement est responsabilité du Client. Les informations données par le Client au moment de l’ordre obligent celui-ci et Retro Football Club ne sera pas responsable pour données qui ne correspondent pas au Client même. Retro Football Club enverra au Client un e-mail de confirmation de l'enregistrement.
Art. 4 - PRIVACYLes données communiqués par le Client sont nécessaires pour l'exécution du contrat et sont traitées suivant les dispositions du Décret Législatif du 30 Juin 2003 n° 196 en matière de protection des données personnelles. Retro Football Club s’engage à respecter ce décret et par conséquent à traiter les données du Client exclusivement pour des buts contractuels et promotionnel. Dans ce dernier cas, seulement et exclusivement sur demande du Client. Les données du Client ne seront jamais rendus publics ou cédés aux tiers.
Art. 5 - VENTE DES PRODUITSLes produits peuvent être achetés exclusivement en ligne en utilisant les procédures automatisées du site www.retrofootballclub.com. Les achats tentés par d’autres canaux ne seront pas acceptés. Il n'y a pas des limites au nombre d'articles égaux ou différents que l’on peut acheter; en cas d'offres le limite du nombre d'articles dépend de la disponibilité des produits. Le lien entre Retro Football Club et le Client déchoit lors de l’expiration du terme pour exercer le droit de retraite ou de retour. Retro Football Club enverra au Client un e-mail de confirmation chaque fois il recevra et acceptera ses ordres. Retro Football Club réserve le droit de ne pas accepter des ordres par des Clients avec lesquels il ait eu antérieurement des litiges et/ou des contentieux, en le communiquant par email aux personnes intéressées. Si, pour n'importe quelle raison, le produit est enlevé du catalogue, Retro Football Club s’engage à le communiquer dès que possible. Au cas où le Client achète un article qui est encore dans le catalogue en ligne mais effectivement hors production prés de nos fournisseurs, Retro Football Club s’engage à le substituer avec un produit dans le catalogue signalé par le Client ou bien à rembourser-lui le prix payé. Les photographies et les textes qui illustrent les produits ne sont pas à caractère contractuel.
Art. 6 - PRIX ET PAIEMENTSLes prix sont exprimés en Euro et inclusifs de TVA. Les impôts de douane éventuelles dans les territoires qui les demandent seront payées par le Client. Le Client qui réside au dehors de l’UE est prié de s'informer prés du bureau de compétence de son pays. Le prix de chaque produit est celui affiché sur le catalogue au moment de l’achat. Les frais d'expédition ne sont pas inclus et sont à payer par le Client. À l'instant du paiement des ordres, le cout pour expédition de la marchandise est affiché et qui ensuite sommée à cout des articles achetés. Le montant final à payer par le Client comprend: prix du produit ou des produits, inclusif du 20% de TVA et des frais d'expédition. Les méthodes de paiement peuvent être: Carte de Crédit ou Paypal au moment de l’ordre; Virement Bancaire au nombre de compte courant communiqué sur demande explicité du Client. Pour les paiements par carte, Retro Football Club utilise la plateforme PagOnline mise à disposition par Unicredit Banca. À l'instant du paiement, les données de la carte de crédit du Client sont insérées directement sur la plateforme protégée et Retro Football Club n’en est pas à connaissance. Pour les paiements avec virement, le Client est tenu à s'informer dans son institut de crédit sur les coûts de l’opération.
Art. 7 - EXPÉDITION ET LIVRAISONLes temps de livraison sont au maximum de 24/48 heures si les produits sont en stock. Les temps de livraison varient, selon la disponibilité en magasin. Si la marchandise ordonnée n’est pas stocké dans le magasin les temps de livraison pourraient s'allonger jusque'au 7/10 jours, ou bien si elle est en cours de production prés de nos fournisseurs les temps de livraison pourraient s'allonger jusque'au 30 jours. Les temps de livraison sont indicatifs et il ne sont pas engageants. La livraison est effectuée par courrier express ou par poste, suivant la destination de la marchandise. Le lieu de livraison est celui indiqué par le Client dans l’ordre. Les livraisons dans cases postales, hôtel et camping ne sont pas effectués. Au moment de l'expédition, Retro Football Club informera le Client que les produits commandés sont en phase de livraison. Retro Football Club n'est pas responsable pour les retards dans l’exécution des obligations dérivées du contrat lorsque la cause de tel retard est de force majeure. Les coûts d'expédition sont à payer par le Client et seront indiqués séparément pendant la finalisation de l’ordre en ligne. Apres avoir consigné la commande au transportateur seulement il sera le responsable de l'éxpédition.
Art. 8 - FRAIS D'EXPÉDITION
Les frais d'expédition varient selon la quantité des ordres et du type d'envoi qui le Client désire, en tout cas avant d'insérer les données de paiement il sera possible de choisir le type d'expédition et d’afficher le montant total à payer compréhensif du cout de la marchandise et de l'expédition. Le suivant tableau comprend les frais d'expédition en Euro, applicables aux produits acheté prés de Retro Football Club. Art. 9 - DROIT DE RETRAITE Suivant les provisions du Décret Législatif du 22 mai 1999 n° 185 le Client peut se servir du droit de retraite en compilant le relatif formulaire de retraite disponible sur le site, et en renvoyant la marchandise à l'adresse fourni avant le terme de 10 (dix) jours de la réception de la même (date du timbre postal). Le droit de retraite peut être exercé uniquement par des personnes physiques qui acquièrent les produits dans notre site pour des buts différents de leur activité professionnelle. Les produits doivent être rendus à nôtre adresse, complètes, dans le packaging original, avec les étiquettes originales en place et sans avoir été utilisés, endommagés ou souillés. L’on réserve le droit de ne pas accepter la marchandise si l’on constate le manque au moins de un de ces détailles. Les frais de restitution sont à la charge du Client et il doit revenir le produit avec poste recommandée.  Retro Football Club remboursera le prix des produits rendus avant 30 jours de la réception de la marchandise. Les frais d'expédition ne seront pas remboursés. Il n'est pas possible de changer ou de remplace un article rendu avec un autre. Si le Client n'est pas satisfait du produit acheter il peut le rendre et recevoir un remboursement égal à sa valeur. Les personnalisation des produits fait déchoir le droit de retraite. Art. 10 - REMPLACEMENT
Le Client peut demander le remplacement de la marchandise si des défauts ou des endommagements du produit acheté son trouvés ou pour la taille incorrecte. Pour demander le remplacement il faut suivre la procédure en compilant et en envoyant le relatif formulaire de rendu et en procédant à l'envoi de la marchandise, à l'adresse fourni, 10 (dix) jours avant sa réception (date du timbre postal). Le Client doit rendre les produits en les envoyant à nôtre adresse, complètes, dans le packaging original, avec les étiquettes originaux en place et sans avoir être été utilisés, endommagés ou souillés. Retro Football Club réserve le droit d'accepter la demande de remplacement si en vérifiant le défaut il trouve qu’il n y a pas de motivation ou en cas de manumission par le Client ou manque de quelqu'une des qualités pour le remplacement. Si la demande de remplacement est acceptée, Retro Football Club remplacera le produit et l'expédiera au Client à ses frais, mais d'abord le Client doit revenir le produit avec poste recommandée.  Les personnalisation des produits fait déchoir le droit de remplacement. Art. 11 - RÉSOLUTION CONTRACTUELLE
Retro Football Club a la faculté de résoudre le contrat avec le Client en lui le communiquant et en spécifiant la raison de la résolution et en ce cas il rendra au Client les montants déjà payés. On exclut tout droit du Client à n'importe quel type d'indemnisation pour dédommagement, n'importe quel indemnité et n'importe quel type de responsabilité pour dommages directs ou indirects aux personnes provoqués de la manque d’acceptation des ordres ou par la résolution contractuelle. Art. 12 - COPYRIGHT ET MARQUES
Les marques, les logos, les photographies et autres signes distincts présents sur le site appartiennent aux respectifs propriétaires. Il est défendu d’utiliser les marques, les logos, les photographies et d'autres signes de distinction, inclue la reproduction en internet, par des tiers non autorisés. Les contenus du site sont protégés par la lois sur le droit d'auteur. Art. 13 - LANGUE
Le contrat et les conditions de vente sont rédigés en italien, anglais, français et espagnol. En cas de non conformité de la traduction la version en langue italienne va prévaloir. Art. 14 - TRIBUNAL COMPÉTENT
Le contrat est discipliné en confomité aux lois italiennes. Pour les controverses dérivées du contrat le Tribunal compétent est celui de résidence ou domicilie du client si celui-ci est un consommateur. Dans tous les autres cas il sera compétent le Tribunal d'Alessandria, en Italie. |

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